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Animaux de compagnie en E.H.P.A.D. Personnes âgées Arrêté du 3 mars 2025 relatif aux conditions d’accueil des animaux de compagnie en… Le 4 mars 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Fusion des sections Dépendance et Soins E.H.P.A.D. Personnes âgées Décret no 2025-168 du 20 février 2025 relatif au financement des établissements participant à… Le 26 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Règlement intérieur associations et fondations R.U.P. Associations Arrêté du 8 novembre 2024 fixant les éléments devant obligatoirement figurer dans le règlement… Le 14 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Rejet du recours sur le Décret reprise des réserves Personnes handicapées Personnes âgées NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3B/2024/175 du 20 décembre 2024 relative à la dérogation pour motif… Le 14 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Seuils EHPAD et Résidences Autonomie Personnes âgées Décret n° 2025-116 du 7 février 2025 relatif aux seuils applicables aux établissements d’hébergement… Le 9 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Dérogation appel à projets ESMS handicap Personnes handicapées NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3B/2024/175 du 20 décembre 2024 relative à la dérogation pour motif… Le 3 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Traitement de données SERAFIN-PH Personnes handicapées Décret n° 2025-85 du 29 janvier 2025 portant création d’un traitement de données à… Le 1 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Modèle P.G.F.P. E.P.R.D. Personnes handicapées Personnes âgées Arrêté du 20 décembre 2024 fixant le modèle du plan global de financement pluriannuel… Le 3 janvier 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Tarifs différenciés E.H.P.A.D. Personnes âgées Décret n° 2024-1270 du 31 décembre 2024 relatif aux tarifs afférents à l’hébergement dans… Le 2 janvier 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Plan comptable 2025 E.S.S.M.S. privés Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services… Le 31 décembre 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
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