Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Tarifs S.S.I.A.D. 2025
Services à domicile
Arrêté du 28 mai 2025 fixant pour 2025 les montants forfaitaires mentionnés aux II…
Le 31 mai 2025
Marc CLOUVEL
Tarifs soins Personnes Âgées 2025
Personnes âgées
Arrêté du 28 mai 2025 fixant pour 2025 les valeurs du point mentionnées à…
Le 31 mai 2025
Marc CLOUVEL
Campagne budgétaire 2025 C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 11 avril 2025 pris en application de l’article L. 314-4 du code…
Le 15 mai 2025
Marc CLOUVEL
Modification tableau de bord de la performance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 22 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 10 avril 2019 relatif…
Le 14 mai 2025
Marc CLOUVEL
Exonération appel à projets ESSMS Préfet département
Accueil Hébergement Insertion
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2025-264 du 21 mars 2025 relatif aux conditions d’autorisation des projets d’extension…
Le 23 mars 2025
Marc CLOUVEL
Critères recrutements Entreprise Adaptée
Personnes handicapées
Arrêté du 12 mars 2025 relatif aux critères des recrutements opérés par les entreprises…
Le 17 mars 2025
Marc CLOUVEL
Expérimentation chambres nuit E.H.P.A.D. et R.A.
Personnes âgées
Décret no 2025-224 du 10 mars 2025 relatif à l’expérimentation d’un quota minimal de…
Le 12 mars 2025
Marc CLOUVEL
Suspension signature C.P.O.M. E.H.P.A.D.
Personnes âgées
INSTRUCTION N° DGCS/SD5B/2025/9 du 7 février 2025 relative à la programmation des signatures des…
Le 4 mars 2025
Marc CLOUVEL
Animaux de compagnie en E.H.P.A.D.
Personnes âgées
Arrêté du 3 mars 2025 relatif aux conditions d’accueil des animaux de compagnie en…
Le 4 mars 2025
Marc CLOUVEL
Fusion des sections Dépendance et Soins E.H.P.A.D.
Personnes âgées
Décret no 2025-168 du 20 février 2025 relatif au financement des établissements participant à…
Le 26 février 2025
Marc CLOUVEL
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