Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Boucliers tarifaires électricité et gaz
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz
Le 11 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Règlementation comptable A.N.C.
Comptabilité
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre…
Le 10 janvier 2024
Marc CLOUVEL
L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions…
Le 9 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Tarif minimal S.A.A.D.
Personnes âgées
Personnes handicapées
le texte définit, par référence à la majoration pour aide constante d’une tierce personne,…
Le 8 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Loi accès aux soins : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par…
Le 5 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Conditions d'exercice M.J.P.M.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décret no 2023-1379 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions d’exercice des mandataires judiciaires…
Le 5 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Comptabilité analytique E.H.P.A.D.
Comptabilité
Personnes âgées
Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la mise en oeuvre de la comptabilité…
Le 4 janvier 2024
Marc CLOUVEL
L.F.S.S. 2024 : Dispositions secteur social médico-social
Personnes âgées
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour…
Le 3 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Reprise des reports à nouveau et réserves
Comptabilité
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2023-1428 du 29 décembre 2023 relatif à la prise en compte des…
Le 2 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2024
Personnes âgées
Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements…
Le 31 décembre 2023
Marc CLOUVEL
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