Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Indicateurs tableau de bord Centres Educatifs Fermés (C.E.F.)
Enfance
Arrêté du 19 janvier 2026 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des…
Le 11 février 2026
Marc CLOUVEL
Convention type C.A.D.A.
Accueil Hébergement Insertion
Décret no 2026-1 du 3 janvier 2026 relatif aux conventions conclues entre l’Etat et…
Le 9 février 2026
Marc CLOUVEL
Rapport d'activité médicale EHPAD
Personnes âgées
Décret n° 2026-68 du 6 février 2026 portant création d’un traitement de données à…
Le 8 février 2026
Marc CLOUVEL
Evolution tarifs S.A.D. 2026
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 23 décembre 2025 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 31 décembre 2025
David CAMPOS
Groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux
Enfance
Accueil Hébergement Insertion
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret no 2025-1394 du 29 décembre 2025 relatif aux groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux…
Le 30 décembre 2025
Aurélie CAMROUX
Contrôle effectué dans les espaces à usage d’habitation des ESSMS
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret 2025-1393 du 29 décembre 2025 relatif au contrôle effectué dans les espaces à…
Le 30 décembre 2025
David CAMPOS
Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2026
Personnes âgées
Arrêté du 24 décembre 2025 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements…
Le 28 décembre 2025
Aurélie CAMROUX
Plan comptable 2026 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 19 décembre 2025 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 27 décembre 2025
David CAMPOS
Mise en oeuvre des sanctions financières prévues par le CASF
Associations
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Circulaire du 22 octobre 2025 relative à la mise en oeuvre des astreintes journalières…
Le 3 décembre 2025
Aurélie CAMROUX
DREES Personnel Centre Hébergement Social 2020-2021
Accueil Hébergement Insertion
La Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (Drees) publie…
Le 2 décembre 2025
David CAMPOS
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