Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Rapport d'activité C.A.M.S.P.
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 25 septembre 2024 fixant le modèle de rapport d’activité type des centres…
Le 1 octobre 2024
Parution D.R.L. C.A.D.A. et C.P.H.
Accueil Hébergement Insertion
La parution de l’arrêté D.R..L. C.A.D.A. au JO (30/08) fixe, pour les établissements concernés,…
Le 2 septembre 2024
P.J.J. campagne budgétaire 2024
Enfance
Organisation campagne budgétaire 2024 établissement protection judiciaire de la jeunesse
Le 27 août 2024
Extension Ségur pour tous
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 5 août 2024 portant extension d’un accord conclu dans le secteur sanitaire,…
Le 21 août 2024
Expérimentation financement services autonomie à domicile
Services à domicile
Décret n° 2024-754 du 7 juillet 2024 relatif à l’expérimentation prévue à l’article 21…
Le 8 juillet 2024
Tarif horaire minimal de l’aide à domicile : Compensation CNSA
Services à domicile
Décret n° 2024-724 du 5 juillet 2024 relatif au tarif horaire minimal de l’aide…
Le 8 juillet 2024
Dispositif intégré ESSMS Handicap enfants
Personnes handicapées
Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des…
Le 6 juillet 2024
Instruction Budget 2024 M.J.P.M. et D.P.F.
Publics spécifiques
Campagne budgétaire 2024 des services mandataires et des services délégués aux prestations familiales
Le 4 juillet 2024
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décision du 28 juin 2024 modifiant la décision du 22 mai 2024 relative aux…
Le 29 juin 2024
Instruction Budget 2024 PA-PH Financement Ségur pour tous
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 28 juin 2024
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