
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
D.R.L. Personnes âgées - Personnes Handicapées 2023
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de…
Le 28 novembre 2023
Dossiers de l'usager
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes…
Le 20 novembre 2023
D.R.L. L.312-1 9° 2023
Publics spécifiques
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes…
Le 15 novembre 2023
Campagne budgétaire 2023 ESSMS Publics spécifiques
Publics spécifiques
INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE du 23 octobre 2023 relative à la campagne budgétaire, pour l'année 2023,…
Le 9 novembre 2023
D.R.L. C.H.R.S. 2023
Accueil Hébergement Insertion
Modification campagne budgétaire 2023 C.H.R.S.
Le 24 octobre 2023
Nouvelle définition du résultat exceptionnel
Comptabilité
La note détaille les charges et produits qui doivent être comptabilisés en résultat exceptionnel
Le 29 septembre 2023
Tarifs 2023 soins à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
L'arrêté fixe la tarification des services de soins à domicile pour l'année 2023 suite…
Le 21 septembre 2023
La réforme de la tarification des S.S.I.A.D.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La Direction générale de la cohésion sociale (D.G.C.S.) et l'Agence nationale de la performance…
Le 5 septembre 2023
Plan d'Aide à l'Investissement (P.A.I.) E.S.S.M.S. personnes âgées
Personnes âgées
L’instruction précise un report possible des crédits SEGUR secteur personnes âgées (PA) et tiers-lieux…
Le 22 août 2023
Astreintes journalières et sanctions
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Services à domicile
Autorisations d’engagement de dépenses pour les centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées…
Le 22 août 2023
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