Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Modèle P.G.F.P. E.P.R.D.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant le modèle du plan global de financement pluriannuel…
Le 3 janvier 2025
Tarifs différenciés E.H.P.A.D.
Personnes âgées
Décret n° 2024-1270 du 31 décembre 2024 relatif aux tarifs afférents à l’hébergement dans…
Le 2 janvier 2025
Plan comptable 2025 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 31 décembre 2024
Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2025
Personnes âgées
Arrêté du 23 décembre 2024 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements…
Le 29 décembre 2024
Evolution tarifs S.A.D. 2025
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 19 décembre 2024 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 29 décembre 2024
Financement équipement numérique des ESSMS
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 12 décembre 2024 relatif à un programme de financement destiné à encourager…
Le 18 décembre 2024
Indicateurs tableau de bord Centres Educatifs Fermés (C.E.F.)
Enfance
Arrêté du 4 décembre 2024 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des…
Le 13 décembre 2024
Réforme du contentieux de la tarification
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Transfert du contentieux de la tarification sanitaire et sociale vers les juridictions administratives de…
Le 9 décembre 2024
Dispense appel à projets S.M.J.P.M.
Publics spécifiques
Le texte fixe à huit cents mesures le seuil de capacité de ces services…
Le 5 décembre 2024
Accueil enfants L.H.S.S.
Publics spécifiques
Le texte prévoit que les «lits halte soins santé» et les équipes mobiles médico-sociales…
Le 4 décembre 2024
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