Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Loi relative à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Services à domicile
La loi du 25 juin relative à la lutte contre les fraudes crée deux nouvelles…
Le 30 juin 2026
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2026
Personnes âgées
Personnes handicapées
Rapport régional d’orientation budgétaire 2026 de l’Agence Régionale de Santé Occitanie pour les établissements…
Le 30 juin 2026
Instruction Budget 2026 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 18 juin 2026
Tarifs soins Personnes Âgées 2026
Personnes âgées
Arrêté du 9 juin 2026 fixant pour 2026 les valeurs du point mentionnées à…
Le 16 juin 2026
Dotations régionales limitatives 2026 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décision n° 2026-19 du 15 juin 2026 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 16 juin 2026
Instruction Budget 2026 ESSMS Difficultés spécifiques
Publics spécifiques
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés…
Le 15 juin 2026
Dotations régionales limitatives 2026 L.312-1 9° et 18° CASF
Publics spécifiques
Arrêté du 8 juin 2026 fixant pour l’année 2026 les dotations régionales limitatives de…
Le 10 juin 2026
Capacités d’accompagnement du dispositif «Un chez-soi d’abord»
Accueil Hébergement Insertion
Décret no 2026-424 du 29 mai 2026 modifiant les seuils des capacités d’accompagnement du…
Le 31 mai 2026
Dotations régionales limitatives 2026 S.M.J.P.M.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 27 mai 2026 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 31 mai 2026
Campagne budgétaire 2026 C.A.D.A. et C.P.H.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 13 mai 2026 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 21 mai 2026
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