Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Instruction Budget 2024 ESSMS Difficultés spécifiques
Publics spécifiques
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés…
Le 20 juin 2024
Marc CLOUVEL
Méthode C.P.O.M. Médico-social
Personnes handicapées
Personnes âgées
Communiqué de presse de l'A.N.A.P. sur la simplification de la démarche C.P.O.M. médico-social
Le 18 juin 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 L.312-1 9° CASF
Publics spécifiques
Arrêté du 14 juin 2024 fixant pour l’année 2024 les dotations régionales limitatives de…
Le 18 juin 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 S.M.J.P.M.
Publics spécifiques
Arrêté du 29 mai 2024 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 14 juin 2024
Marc CLOUVEL
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2024
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Instruction Budget 2024 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Tableau de bord S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 29 mai 2024 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décision n° 2024-12 du 22 mai 2024 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 24 mai 2024
Marc CLOUVEL
Taux de revalorisation S.S.I.A.D. 2024
Services à domicile
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 le taux de revalorisation des produits…
Le 23 mai 2024
Marc CLOUVEL
Tarifs soins Personnes Âgées 2024
Personnes âgées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à…
Le 23 mai 2024
Marc CLOUVEL
Marc CLOUVEL
Méthode C.P.O.M. Médico-social
Personnes handicapées
Personnes âgées
Communiqué de presse de l'A.N.A.P. sur la simplification de la démarche C.P.O.M. médico-social
Le 18 juin 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 L.312-1 9° CASF
Publics spécifiques
Arrêté du 14 juin 2024 fixant pour l’année 2024 les dotations régionales limitatives de…
Le 18 juin 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 S.M.J.P.M.
Publics spécifiques
Arrêté du 29 mai 2024 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 14 juin 2024
Marc CLOUVEL
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2024
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Instruction Budget 2024 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Tableau de bord S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 29 mai 2024 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décision n° 2024-12 du 22 mai 2024 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 24 mai 2024
Marc CLOUVEL
Taux de revalorisation S.S.I.A.D. 2024
Services à domicile
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 le taux de revalorisation des produits…
Le 23 mai 2024
Marc CLOUVEL
Tarifs soins Personnes Âgées 2024
Personnes âgées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à…
Le 23 mai 2024
Marc CLOUVEL
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