Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Dotations régionales limitatives 2023 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Lancement campagne budgétaire 2023 des établissements médico-sociaux personnes âgées et personnes en situation de…
Le 16 août 2023
Tarif plafonds E.S.A.T. 2023
Personnes handicapées
Tarifs plafonds des établissements et services d'aide par le travail pour l'année 2023
Le 16 août 2023
Campagne budgétaire 2023 ESSMS PA – PH
Personnes âgées
Personnes handicapées
Organisation campagne budgétaire 2023 établissements accueillant des personnes en situation de handicap et des…
Le 16 août 2023
P.J.J. campagne budgétaire 2023
Enfance
Organisation campagne budgétaire 2023 établissement protection judiciaire de la jeunesse
Le 16 août 2023
D.R.L. C.H.R.S. 2023
Accueil Hébergement Insertion
Lancement campagne budgétaire 2023 C.H.R.S.
Le 16 août 2023
Parution D.R.L. C.A.D.A. et C.P.H.
Accueil Hébergement Insertion
La parution de l’arrêté au JO (17/05) fixe, pour les établissements concernés, le point…
Le 16 mai 2023
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