Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Taux de revalorisation S.S.I.A.D. 2024
Services à domicile
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 le taux de revalorisation des produits…
Le 23 mai 2024
Tarifs soins Personnes Âgées 2024
Personnes âgées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à…
Le 23 mai 2024
Tarifs plafonds E.S.A.T. 2024
Personnes handicapées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant au titre de l’année 2024 les tarifs plafonds…
Le 23 mai 2024
Campagne budgétaire 2024 C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 4 avril 2024 pris en application de l’article L. 314-4 du code…
Le 26 avril 2024
Campagne tableaux de bords 2024 E.S.S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La C.N.S.A. informe que la campagne 2024 du tableau de bord de la performance…
Le 23 avril 2024
Loi Vie Associative
Associations
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 19 avril 2024
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
Loi société du bien vieillir et de l’autonomie : Dispositions E.S.S.M.S. privés
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Principales évolutions apportées par la loi société du bien vieillir du 8 avril 2024…
Le 10 avril 2024
Plan sanitaire E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
L'arrêté fixe les catégories d’établissements et services médico-sociaux devant intégrer dans leur projet d’établissement…
Le 5 mars 2024
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
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