Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Dispense appel à projets S.M.J.P.M.
Publics spécifiques
Le texte fixe à huit cents mesures le seuil de capacité de ces services…
Le 5 décembre 2024
Accueil enfants L.H.S.S.
Publics spécifiques
Le texte prévoit que les «lits halte soins santé» et les équipes mobiles médico-sociales…
Le 4 décembre 2024
Rapport d'activité C.A.M.S.P.
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 25 septembre 2024 fixant le modèle de rapport d’activité type des centres…
Le 1 octobre 2024
Extension Ségur pour tous
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 5 août 2024 portant extension d’un accord conclu dans le secteur sanitaire,…
Le 21 août 2024
Instruction Budget 2024 M.J.P.M. et D.P.F.
Publics spécifiques
Campagne budgétaire 2024 des services mandataires et des services délégués aux prestations familiales
Le 4 juillet 2024
Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2024-583 du 24 juin 2024 relatif à la durée minimale d’exercice préalable…
Le 25 juin 2024
Instruction Budget 2024 ESSMS Difficultés spécifiques
Publics spécifiques
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés…
Le 20 juin 2024
Dotations régionales limitatives 2024 L.312-1 9° CASF
Publics spécifiques
Arrêté du 14 juin 2024 fixant pour l’année 2024 les dotations régionales limitatives de…
Le 18 juin 2024
Dotations régionales limitatives 2024 S.M.J.P.M.
Publics spécifiques
Arrêté du 29 mai 2024 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 14 juin 2024
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
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