Axiome D.I.S.

Flash infos Social Médico-Social

Nous e-mailer 04 66 38 71 05
Toutes Accueil Hébergement Insertion Actualités Axiome D.I.S. Associations Comptabilité Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile
Instruction Budget 2026 ESSMS Difficultés spécifiques Publics spécifiques Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes confrontées à des difficultés… Le 15 juin 2026 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Dotations régionales limitatives 2026 L.312-1 9° et 18° CASF Publics spécifiques Arrêté du 8 juin 2026 fixant pour l’année 2026 les dotations régionales limitatives de… Le 10 juin 2026 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Signalements des faits constitutifs de maltraitance Personnes âgées Enfance Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Décret n° 2026-139 du 27 février 2026 portant création d’un traitement de données à… Le 28 février 2026 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux Enfance Accueil Hébergement Insertion Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Décret no 2025-1394 du 29 décembre 2025 relatif aux groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux… Le 30 décembre 2025 Aurélie CAMROUX Aurélie CAMROUX Contrôle effectué dans les espaces à usage d’habitation des ESSMS Personnes handicapées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Publics spécifiques Services à domicile Décret 2025-1393 du 29 décembre 2025 relatif au contrôle effectué dans les espaces à… Le 30 décembre 2025 David CAMPOS David CAMPOS Plan comptable 2026 E.S.S.M.S. privés Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 19 décembre 2025 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services… Le 27 décembre 2025 David CAMPOS David CAMPOS Mise en oeuvre des sanctions financières prévues par le CASF Associations Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Circulaire du 22 octobre 2025 relative à la mise en oeuvre des astreintes journalières… Le 3 décembre 2025 Aurélie CAMROUX Aurélie CAMROUX Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim : Nouvelle tentative Enfance Accueil Hébergement Insertion Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Décret n° 2025-1147 du 28 novembre 2025 relatif à la durée minimale d’exercice préalable… Le 30 novembre 2025 Aurélie CAMROUX Aurélie CAMROUX Dotations régionales limitatives 2025 L.312-1 9° CASF Publics spécifiques Arrêté du 4 aout 2025 fixant pour l’année 2025 les dotations régionales limitatives de… Le 7 août 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim : Censure Conseil d'Etat Personnes âgées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes handicapées Publics spécifiques Le Conseil d'Etat censure le décret n° 2024-583 du 24 juin 2024 relatif à… Le 13 juin 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
Newsletter Axiome D.I.S.
Recevez notre Flash infos Social & Médico-Social
Bonjour