Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Campagne tableaux de bords 2024 E.S.S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La C.N.S.A. informe que la campagne 2024 du tableau de bord de la performance…
Le 23 avril 2024
Marc CLOUVEL
Loi Vie Associative
Associations
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 19 avril 2024
Marc CLOUVEL
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
Marc CLOUVEL
Loi société du bien vieillir et de l’autonomie : Dispositions E.S.S.M.S. privés
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Principales évolutions apportées par la loi société du bien vieillir du 8 avril 2024…
Le 10 avril 2024
David CAMPOS
Plan sanitaire E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
L'arrêté fixe les catégories d’établissements et services médico-sociaux devant intégrer dans leur projet d’établissement…
Le 5 mars 2024
Marc CLOUVEL
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Marc CLOUVEL
Décrets d'application Loi protection des enfants
Enfance
3 décrets d’application (2024-117, 2024-118, 2024-119) de loi n° 2022-140 du 7 février 2022…
Le 18 février 2024
Marc CLOUVEL
Entreprises Adaptées : Accès à l'emploi et Code du Travail
Personnes handicapées
Décret no 2024-99 du 10 février 2024 relatif aux entreprises adaptées et aux entreprises…
Le 11 février 2024
Marc CLOUVEL
Revalorisation des salaires AXESS
Comptabilité
AXESS (Confédération des employeurs du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non…
Le 1 février 2024
Marc CLOUVEL
Indicateurs tableau de bord C.E.F.
Enfance
Arrêté du 12 décembre 2023 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des…
Le 31 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Newsletter Axiome D.I.S.
Recevez notre Flash infos Social & Médico-Social