
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Campagne budgétaire 2025 C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 11 avril 2025 pris en application de l’article L. 314-4 du code…
Le 15 mai 2025
Exonération appel à projets ESSMS Préfet département
Accueil Hébergement Insertion
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2025-264 du 21 mars 2025 relatif aux conditions d’autorisation des projets d’extension…
Le 23 mars 2025
Plan comptable 2025 E.S.S.M.S. privés
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Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 31 décembre 2024
Réforme du contentieux de la tarification
Personnes handicapées
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Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Transfert du contentieux de la tarification sanitaire et sociale vers les juridictions administratives de…
Le 9 décembre 2024
Parution D.R.L. C.A.D.A. et C.P.H.
Accueil Hébergement Insertion
La parution de l’arrêté D.R..L. C.A.D.A. au JO (30/08) fixe, pour les établissements concernés,…
Le 2 septembre 2024
Extension Ségur pour tous
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Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 5 août 2024 portant extension d’un accord conclu dans le secteur sanitaire,…
Le 21 août 2024
Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim
Personnes âgées
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Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2024-583 du 24 juin 2024 relatif à la durée minimale d’exercice préalable…
Le 25 juin 2024
Campagne budgétaire 2024 C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 4 avril 2024 pris en application de l’article L. 314-4 du code…
Le 26 avril 2024
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
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Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
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Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
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