
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Expérimentation chambres nuit E.H.P.A.D. et R.A.
Personnes âgées
Décret no 2025-224 du 10 mars 2025 relatif à l’expérimentation d’un quota minimal de…
Le 12 mars 2025
Suspension signature C.P.O.M. E.H.P.A.D.
Personnes âgées
INSTRUCTION N° DGCS/SD5B/2025/9 du 7 février 2025 relative à la programmation des signatures des…
Le 4 mars 2025
Animaux de compagnie en E.H.P.A.D.
Personnes âgées
Arrêté du 3 mars 2025 relatif aux conditions d’accueil des animaux de compagnie en…
Le 4 mars 2025
Fusion des sections Dépendance et Soins E.H.P.A.D.
Personnes âgées
Décret no 2025-168 du 20 février 2025 relatif au financement des établissements participant à…
Le 26 février 2025
Rejet du recours sur le Décret reprise des réserves
Personnes handicapées
Personnes âgées
NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3B/2024/175 du 20 décembre 2024 relative à la dérogation pour motif…
Le 14 février 2025
Seuils EHPAD et Résidences Autonomie
Personnes âgées
Décret n° 2025-116 du 7 février 2025 relatif aux seuils applicables aux établissements d’hébergement…
Le 9 février 2025
Modèle P.G.F.P. E.P.R.D.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Arrêté du 20 décembre 2024 fixant le modèle du plan global de financement pluriannuel…
Le 3 janvier 2025
Tarifs différenciés E.H.P.A.D.
Personnes âgées
Décret n° 2024-1270 du 31 décembre 2024 relatif aux tarifs afférents à l’hébergement dans…
Le 2 janvier 2025
Plan comptable 2025 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 31 décembre 2024
Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2025
Personnes âgées
Arrêté du 23 décembre 2024 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements…
Le 29 décembre 2024
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