Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Traitement données du personnel des ESSMS "Vigie RH"
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 25 juin 2026 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère…
Le 7 juillet 2026
Loi relative à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Services à domicile
La loi du 25 juin relative à la lutte contre les fraudes crée deux nouvelles…
Le 30 juin 2026
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2026
Personnes âgées
Personnes handicapées
Rapport régional d’orientation budgétaire 2026 de l’Agence Régionale de Santé Occitanie pour les établissements…
Le 30 juin 2026
Instruction Budget 2026 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 18 juin 2026
Tarifs soins Personnes Âgées 2026
Personnes âgées
Arrêté du 9 juin 2026 fixant pour 2026 les valeurs du point mentionnées à…
Le 16 juin 2026
Dotations régionales limitatives 2026 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décision n° 2026-19 du 15 juin 2026 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 16 juin 2026
Dotations régionales limitatives 2026 S.M.J.P.M.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 27 mai 2026 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 31 mai 2026
Modification tableau de bord de la performance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 16 avril 2026 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la…
Le 22 avril 2026
Tarification S.S.I.A.D. et S.A.D.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2026-155 du 3 mars 2026 relatif à la tarification des soins infirmiers…
Le 5 mars 2026
Signalements des faits constitutifs de maltraitance
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret n° 2026-139 du 27 février 2026 portant création d’un traitement de données à…
Le 28 février 2026
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