Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Tarifs soins Personnes Âgées 2026
Personnes âgées
Arrêté du 9 juin 2026 fixant pour 2026 les valeurs du point mentionnées à…
Le 16 juin 2026
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2026 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décision n° 2026-19 du 15 juin 2026 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 16 juin 2026
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2026 S.M.J.P.M.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 27 mai 2026 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 31 mai 2026
Marc CLOUVEL
Modification tableau de bord de la performance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 16 avril 2026 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la…
Le 22 avril 2026
Marc CLOUVEL
Tarification S.S.I.A.D. et S.A.D.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2026-155 du 3 mars 2026 relatif à la tarification des soins infirmiers…
Le 5 mars 2026
Marc CLOUVEL
Signalements des faits constitutifs de maltraitance
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret n° 2026-139 du 27 février 2026 portant création d’un traitement de données à…
Le 28 février 2026
Marc CLOUVEL
Rapport d'activité médicale EHPAD
Personnes âgées
Décret n° 2026-68 du 6 février 2026 portant création d’un traitement de données à…
Le 8 février 2026
Marc CLOUVEL
Evolution tarifs S.A.D. 2026
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 23 décembre 2025 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 31 décembre 2025
David CAMPOS
Groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux
Enfance
Accueil Hébergement Insertion
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret no 2025-1394 du 29 décembre 2025 relatif aux groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux…
Le 30 décembre 2025
Aurélie CAMROUX
Contrôle effectué dans les espaces à usage d’habitation des ESSMS
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret 2025-1393 du 29 décembre 2025 relatif au contrôle effectué dans les espaces à…
Le 30 décembre 2025
David CAMPOS
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