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Expérimentation chambres nuit E.H.P.A.D. et R.A. Personnes âgées Décret no 2025-224 du 10 mars 2025 relatif à l’expérimentation d’un quota minimal de… Le 12 mars 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Suspension signature C.P.O.M. E.H.P.A.D. Personnes âgées INSTRUCTION N° DGCS/SD5B/2025/9 du 7 février 2025 relative à la programmation des signatures des… Le 4 mars 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Animaux de compagnie en E.H.P.A.D. Personnes âgées Arrêté du 3 mars 2025 relatif aux conditions d’accueil des animaux de compagnie en… Le 4 mars 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Fusion des sections Dépendance et Soins E.H.P.A.D. Personnes âgées Décret no 2025-168 du 20 février 2025 relatif au financement des établissements participant à… Le 26 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Rejet du recours sur le Décret reprise des réserves Personnes handicapées Personnes âgées NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3B/2024/175 du 20 décembre 2024 relative à la dérogation pour motif… Le 14 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Seuils EHPAD et Résidences Autonomie Personnes âgées Décret n° 2025-116 du 7 février 2025 relatif aux seuils applicables aux établissements d’hébergement… Le 9 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Modèle P.G.F.P. E.P.R.D. Personnes handicapées Personnes âgées Arrêté du 20 décembre 2024 fixant le modèle du plan global de financement pluriannuel… Le 3 janvier 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Tarifs différenciés E.H.P.A.D. Personnes âgées Décret n° 2024-1270 du 31 décembre 2024 relatif aux tarifs afférents à l’hébergement dans… Le 2 janvier 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Plan comptable 2025 E.S.S.M.S. privés Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services… Le 31 décembre 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2025 Personnes âgées Arrêté du 23 décembre 2024 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements… Le 29 décembre 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
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