
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
D.R.L. Personnes âgées - Personnes Handicapées 2023
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de…
Le 28 novembre 2023
Dossiers de l'usager
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes…
Le 20 novembre 2023
Tarifs 2023 soins à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
L'arrêté fixe la tarification des services de soins à domicile pour l'année 2023 suite…
Le 21 septembre 2023
La réforme de la tarification des S.S.I.A.D.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La Direction générale de la cohésion sociale (D.G.C.S.) et l'Agence nationale de la performance…
Le 5 septembre 2023
Plan d'Aide à l'Investissement (P.A.I.) E.S.S.M.S. personnes âgées
Personnes âgées
L’instruction précise un report possible des crédits SEGUR secteur personnes âgées (PA) et tiers-lieux…
Le 22 août 2023
Astreintes journalières et sanctions
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Services à domicile
Autorisations d’engagement de dépenses pour les centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées…
Le 22 août 2023
Centres de ressources territoriaux
Services à domicile
Personnes âgées
Autorisations d’engagement de dépenses pour les centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées…
Le 21 août 2023
Etude population des majeurs protégés
Personnes handicapées
Personnes âgées
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel étude relative à la population…
Le 21 août 2023
Référent activité physique ESSMS
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Services à domicile
Décret n° 2023-621 du 17 juillet 2023 relatif au référent pour l’activité physique et…
Le 16 août 2023
Services à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2023-608 du 13 juillet 2023 relatif aux services autonomie à domicile mentionnés…
Le 16 août 2023
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