Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Traitement des données SERAFIN-PH
Personnes handicapées
Décret no 2026-376 du 13 mai 2026 fixant les conditions de transmission des données…
Le 18 mai 2026
Marc CLOUVEL
Campagne budgétaire 2026 C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 22 avril 2026 pris en application de l’article L. 314-4 du code…
Le 6 mai 2026
Marc CLOUVEL
Aide au poste E.A.
Personnes handicapées
Arrêté du 13 avril 2026 fixant les montants des aides financières susceptibles d’être attribuées…
Le 29 avril 2026
Marc CLOUVEL
Transmission BP CA C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 21 avril 2026 modifiant l’arrêté du 9 décembre 2005 pris en application…
Le 25 avril 2026
Marc CLOUVEL
Modification tableau de bord de la performance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 16 avril 2026 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la…
Le 22 avril 2026
Marc CLOUVEL
Financement D.U.I. (Dossier Usager Informatisé)
Personnes handicapées
Arrêté du 3 mars 2026 relatif à un programme de financement destiné à encourager…
Le 6 mars 2026
Marc CLOUVEL
Tarification S.S.I.A.D. et S.A.D.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2026-155 du 3 mars 2026 relatif à la tarification des soins infirmiers…
Le 5 mars 2026
Marc CLOUVEL
Signalements des faits constitutifs de maltraitance
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret n° 2026-139 du 27 février 2026 portant création d’un traitement de données à…
Le 28 février 2026
Marc CLOUVEL
Forfait journalier hospitalier
Personnes handicapées
Arrêté du 27 février 2026 relatif aux montants du forfait journalier hospitalier prévu à…
Le 28 février 2026
Marc CLOUVEL
Assujettissement à la taxe d'apprentissage des associations
Associations
Loi n° 2026-103 du 19 février 2026 de finances pour 2026
Le 20 février 2026
Marc CLOUVEL
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