
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Accueil enfants L.H.S.S.
Publics spécifiques
Le texte prévoit que les «lits halte soins santé» et les équipes mobiles médico-sociales…
Le 4 décembre 2024
Forfait soins nouveaux services autonomie à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Modalités de financement des nouveaux services autonomie à domicile au titre de l’activité de…
Le 28 novembre 2024
Forfait soins services autonomie à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Modalités de financement des services autonomie à domicile au titre de l’activité de soins.
Le 11 novembre 2024
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décision du 25 octobre 2024 modifiant la décision du 28 juin 2024 relative aux…
Le 11 novembre 2024
Instruction Budget 2024 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 4 novembre 2024
Rapport d'activité C.A.M.S.P.
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 25 septembre 2024 fixant le modèle de rapport d’activité type des centres…
Le 1 octobre 2024
Parution D.R.L. C.A.D.A. et C.P.H.
Accueil Hébergement Insertion
La parution de l’arrêté D.R..L. C.A.D.A. au JO (30/08) fixe, pour les établissements concernés,…
Le 2 septembre 2024
P.J.J. campagne budgétaire 2024
Enfance
Organisation campagne budgétaire 2024 établissement protection judiciaire de la jeunesse
Le 27 août 2024
Extension Ségur pour tous
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 5 août 2024 portant extension d’un accord conclu dans le secteur sanitaire,…
Le 21 août 2024
Expérimentation financement services autonomie à domicile
Services à domicile
Décret n° 2024-754 du 7 juillet 2024 relatif à l’expérimentation prévue à l’article 21…
Le 8 juillet 2024
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