Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Plan comptable 2025 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 31 décembre 2024
Marc CLOUVEL
Financement équipement numérique des ESSMS
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 12 décembre 2024 relatif à un programme de financement destiné à encourager…
Le 18 décembre 2024
Marc CLOUVEL
Indicateurs tableau de bord Centres Educatifs Fermés (C.E.F.)
Enfance
Arrêté du 4 décembre 2024 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des…
Le 13 décembre 2024
Marc CLOUVEL
Réforme du contentieux de la tarification
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Transfert du contentieux de la tarification sanitaire et sociale vers les juridictions administratives de…
Le 9 décembre 2024
Marc CLOUVEL
P.J.J. campagne budgétaire 2024
Enfance
Organisation campagne budgétaire 2024 établissement protection judiciaire de la jeunesse
Le 27 août 2024
Marc CLOUVEL
Extension Ségur pour tous
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 5 août 2024 portant extension d’un accord conclu dans le secteur sanitaire,…
Le 21 août 2024
Marc CLOUVEL
Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2024-583 du 24 juin 2024 relatif à la durée minimale d’exercice préalable…
Le 25 juin 2024
Marc CLOUVEL
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
Marc CLOUVEL
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Marc CLOUVEL
Décrets d'application Loi protection des enfants
Enfance
3 décrets d’application (2024-117, 2024-118, 2024-119) de loi n° 2022-140 du 7 février 2022…
Le 18 février 2024
Marc CLOUVEL
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