Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Traitement données du personnel des ESSMS "Vigie RH"
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Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 25 juin 2026 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère…
Le 7 juillet 2026
Fonds d'appui transformation de l'offre ESSMS PH 2026
Personnes handicapées
Instruction n° DGCS/SD5/CNSA/DAPO/2026/94 du 30 juin 2026 relative aux orientations du Fonds d'appui à…
Le 6 juillet 2026
Missions, organisation, fonctionnement CAMSP et CMPP
Personnes handicapées
Décret n° 2026-580 du 26 juin 2026 relatif aux missions, à l’organisation et au…
Le 1 juillet 2026
Loi relative à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Services à domicile
La loi du 25 juin relative à la lutte contre les fraudes crée deux nouvelles…
Le 30 juin 2026
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2026
Personnes âgées
Personnes handicapées
Rapport régional d’orientation budgétaire 2026 de l’Agence Régionale de Santé Occitanie pour les établissements…
Le 30 juin 2026
Instruction Budget 2026 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 18 juin 2026
Dotations régionales limitatives 2026 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décision n° 2026-19 du 15 juin 2026 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 16 juin 2026
Dotations régionales limitatives 2026 S.M.J.P.M.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 27 mai 2026 fixant les dotations régionales limitatives relatives aux frais de…
Le 31 mai 2026
Traitement des données SERAFIN-PH
Personnes handicapées
Décret no 2026-376 du 13 mai 2026 fixant les conditions de transmission des données…
Le 18 mai 2026
Aide au poste E.A.
Personnes handicapées
Arrêté du 13 avril 2026 fixant les montants des aides financières susceptibles d’être attribuées…
Le 29 avril 2026
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