Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Traitement données du personnel des ESSMS "Vigie RH"
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 25 juin 2026 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère…
Le 7 juillet 2026
Marc CLOUVEL
Loi relative à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Services à domicile
La loi du 25 juin relative à la lutte contre les fraudes crée deux nouvelles…
Le 30 juin 2026
Marc CLOUVEL
Signalements des faits constitutifs de maltraitance
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret n° 2026-139 du 27 février 2026 portant création d’un traitement de données à…
Le 28 février 2026
Marc CLOUVEL
Evolution tarifs S.A.D. 2026
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 23 décembre 2025 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 31 décembre 2025
David CAMPOS
Groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux
Enfance
Accueil Hébergement Insertion
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret no 2025-1394 du 29 décembre 2025 relatif aux groupements territoriaux sociaux et médico-sociaux…
Le 30 décembre 2025
Aurélie CAMROUX
Contrôle effectué dans les espaces à usage d’habitation des ESSMS
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Décret 2025-1393 du 29 décembre 2025 relatif au contrôle effectué dans les espaces à…
Le 30 décembre 2025
David CAMPOS
Plan comptable 2026 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 19 décembre 2025 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 27 décembre 2025
David CAMPOS
Mise en oeuvre des sanctions financières prévues par le CASF
Associations
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Circulaire du 22 octobre 2025 relative à la mise en oeuvre des astreintes journalières…
Le 3 décembre 2025
Aurélie CAMROUX
Fonctionnement S.A.A.D. Familles
Services à domicile
Décret no 2025-747 du 1er août 2025 relatif aux conditions techniques minimales d’organisation et…
Le 2 août 2025
Marc CLOUVEL
Financement S.A.D. 2025
Services à domicile
Décision 2025-07 du 8 juillet 2025 du directeur de la CNSA relative aux modalités…
Le 27 juillet 2025
Marc CLOUVEL
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