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Règlement intérieur associations et fondations R.U.P. Associations Arrêté du 8 novembre 2024 fixant les éléments devant obligatoirement figurer dans le règlement… Le 14 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Rejet du recours sur le Décret reprise des réserves Personnes handicapées Personnes âgées NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3B/2024/175 du 20 décembre 2024 relative à la dérogation pour motif… Le 14 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Seuils EHPAD et Résidences Autonomie Personnes âgées Décret n° 2025-116 du 7 février 2025 relatif aux seuils applicables aux établissements d’hébergement… Le 9 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Dérogation appel à projets ESMS handicap Personnes handicapées NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3B/2024/175 du 20 décembre 2024 relative à la dérogation pour motif… Le 3 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Traitement de données SERAFIN-PH Personnes handicapées Décret n° 2025-85 du 29 janvier 2025 portant création d’un traitement de données à… Le 1 février 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Modèle P.G.F.P. E.P.R.D. Personnes handicapées Personnes âgées Arrêté du 20 décembre 2024 fixant le modèle du plan global de financement pluriannuel… Le 3 janvier 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Tarifs différenciés E.H.P.A.D. Personnes âgées Décret n° 2024-1270 du 31 décembre 2024 relatif aux tarifs afférents à l’hébergement dans… Le 2 janvier 2025 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Plan comptable 2025 E.S.S.M.S. privés Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 27 décembre 2024 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services… Le 31 décembre 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2025 Personnes âgées Arrêté du 23 décembre 2024 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements… Le 29 décembre 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Evolution tarifs S.A.D. 2025 Services à domicile Personnes âgées Personnes handicapées Arrêté du 19 décembre 2024 relatif aux prix des prestations d’aide et  d’accompagnement à… Le 29 décembre 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
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