Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2024
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Instruction Budget 2024 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Tableau de bord S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 29 mai 2024 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la…
Le 31 mai 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décision n° 2024-12 du 22 mai 2024 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 24 mai 2024
Marc CLOUVEL
Taux de revalorisation S.S.I.A.D. 2024
Services à domicile
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 le taux de revalorisation des produits…
Le 23 mai 2024
Marc CLOUVEL
Tarifs soins Personnes Âgées 2024
Personnes âgées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à…
Le 23 mai 2024
Marc CLOUVEL
Tarifs plafonds E.S.A.T. 2024
Personnes handicapées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant au titre de l’année 2024 les tarifs plafonds…
Le 23 mai 2024
Marc CLOUVEL
Campagne budgétaire 2024 C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Arrêté du 4 avril 2024 pris en application de l’article L. 314-4 du code…
Le 26 avril 2024
Marc CLOUVEL
Campagne tableaux de bords 2024 E.S.S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La C.N.S.A. informe que la campagne 2024 du tableau de bord de la performance…
Le 23 avril 2024
Marc CLOUVEL
Loi Vie Associative
Associations
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 19 avril 2024
Marc CLOUVEL
Newsletter Axiome D.I.S.
Recevez notre Flash infos Social & Médico-Social