Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Loi accès aux soins : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par…
Le 5 janvier 2024
Conditions d'exercice M.J.P.M.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décret no 2023-1379 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions d’exercice des mandataires judiciaires…
Le 5 janvier 2024
Comptabilité analytique E.H.P.A.D.
Comptabilité
Personnes âgées
Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la mise en oeuvre de la comptabilité…
Le 4 janvier 2024
L.F.S.S. 2024 : Dispositions secteur social médico-social
Personnes âgées
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour…
Le 3 janvier 2024
Reprise des reports à nouveau et réserves
Comptabilité
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2023-1428 du 29 décembre 2023 relatif à la prise en compte des…
Le 2 janvier 2024
Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2024
Personnes âgées
Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements…
Le 31 décembre 2023
Evolution tarifs S.A.A.D. 2024
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 30 décembre 2023
Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 28 décembre 2023
Loi pour le plein emploi : Dispositions E.S.A.T.
Personnes handicapées
La loi du 18 décembre 2023 comporte un titre III (Articles 10 à 16)…
Le 22 décembre 2023
Plan 50 000 nouvelles solutions
Personnes handicapées
Plan 50 000 nouvelles solutions personnes en situation de handicap 2024-2030, issu de la…
Le 18 décembre 2023
Newsletter Axiome D.I.S.
Recevez notre Flash infos Social & Médico-Social