Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
La réforme de la tarification des S.S.I.A.D.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La Direction générale de la cohésion sociale (D.G.C.S.) et l'Agence nationale de la performance…
Le 5 septembre 2023
Astreintes journalières et sanctions
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Services à domicile
Autorisations d’engagement de dépenses pour les centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées…
Le 22 août 2023
Etude population des majeurs protégés
Personnes handicapées
Personnes âgées
Création d’un traitement automatisé de données à caractère personnel étude relative à la population…
Le 21 août 2023
Référent activité physique ESSMS
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Services à domicile
Décret n° 2023-621 du 17 juillet 2023 relatif au référent pour l’activité physique et…
Le 16 août 2023
Services à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2023-608 du 13 juillet 2023 relatif aux services autonomie à domicile mentionnés…
Le 16 août 2023
Dossier usager informatisé
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Arrêté du 10 juillet 2023 relatif à un programme de financement destiné à encourager…
Le 16 août 2023
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2023
Personnes handicapées
Personnes âgées
Rapport d'orientation budgétaires 2023 A.R.S. Occitanie secteurs des personnes en situation de handicap et…
Le 16 août 2023
Dotations régionales limitatives 2023 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Lancement campagne budgétaire 2023 des établissements médico-sociaux personnes âgées et personnes en situation de…
Le 16 août 2023
Tarif plafonds E.S.A.T. 2023
Personnes handicapées
Tarifs plafonds des établissements et services d'aide par le travail pour l'année 2023
Le 16 août 2023
Campagne budgétaire 2023 ESSMS PA – PH
Personnes âgées
Personnes handicapées
Organisation campagne budgétaire 2023 établissements accueillant des personnes en situation de handicap et des…
Le 16 août 2023
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