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Méthode C.P.O.M. Médico-social Personnes handicapées Personnes âgées Communiqué de presse de l'A.N.A.P. sur la simplification de la démarche C.P.O.M. médico-social Le 18 juin 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2024 Personnes âgées Personnes handicapées Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap… Le 31 mai 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Instruction Budget 2024 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap Personnes handicapées Personnes âgées Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap… Le 31 mai 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Tableau de bord S.M.S. Services à domicile Personnes âgées Personnes handicapées Arrêté du 29 mai 2024 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la… Le 31 mai 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H. Personnes âgées Personnes handicapées Décision n° 2024-12 du 22 mai 2024 relative aux dotations régionales limitatives et à… Le 24 mai 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Tarifs plafonds E.S.A.T. 2024 Personnes handicapées Arrêté du 21 mai 2024 fixant au titre de l’année 2024 les tarifs plafonds… Le 23 mai 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Campagne tableaux de bords 2024 E.S.S.M.S. Services à domicile Personnes âgées Personnes handicapées La C.N.S.A. informe que la campagne 2024 du tableau de bord de la performance… Le 23 avril 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL E.S.S.M.S. et marchés publics Personnes handicapées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Publics spécifiques Services à domicile Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait… Le 16 avril 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Loi société du bien vieillir et de l’autonomie : Dispositions E.S.S.M.S. privés Personnes âgées Personnes handicapées Services à domicile Principales évolutions apportées par la loi société du bien vieillir du 8 avril 2024… Le 10 avril 2024 David CAMPOS David CAMPOS Plan sanitaire E.S.S.M.S. Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques L'arrêté fixe les catégories d’établissements et services médico-sociaux devant intégrer dans leur projet d’établissement… Le 5 mars 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
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