Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Reprise des reports à nouveau et réserves
Comptabilité
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2023-1428 du 29 décembre 2023 relatif à la prise en compte des…
Le 2 janvier 2024
Evolution tarifs S.A.A.D. 2024
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 30 décembre 2023
Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 28 décembre 2023
Loi pour le plein emploi : Dispositions E.S.A.T.
Personnes handicapées
La loi du 18 décembre 2023 comporte un titre III (Articles 10 à 16)…
Le 22 décembre 2023
Plan 50 000 nouvelles solutions
Personnes handicapées
Plan 50 000 nouvelles solutions personnes en situation de handicap 2024-2030, issu de la…
Le 18 décembre 2023
Forfait soins services autonomie à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Modalités de financement des nouveaux services autonomie à domicile au titre de l’activité de…
Le 14 décembre 2023
Instruction Budget 2023 Personnes âgées - Personnes Handicapées
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de…
Le 4 décembre 2023
D.R.L. Personnes âgées - Personnes Handicapées 2023
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de…
Le 28 novembre 2023
Dossiers de l'usager
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes…
Le 20 novembre 2023
Tarifs 2023 soins à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
L'arrêté fixe la tarification des services de soins à domicile pour l'année 2023 suite…
Le 21 septembre 2023
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