Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Réforme du contentieux de la tarification
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Transfert du contentieux de la tarification sanitaire et sociale vers les juridictions administratives de…
Le 9 décembre 2024
Marc CLOUVEL
Forfait soins nouveaux services autonomie à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Modalités de financement des nouveaux services autonomie à domicile au titre de l’activité de…
Le 28 novembre 2024
Marc CLOUVEL
Forfait soins services autonomie à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Modalités de financement des services autonomie à domicile au titre de l’activité de soins.
Le 11 novembre 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décision du 25 octobre 2024 modifiant la décision du 28 juin 2024 relative aux…
Le 11 novembre 2024
Marc CLOUVEL
Instruction Budget 2024 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 4 novembre 2024
Marc CLOUVEL
Rapport d'activité C.A.M.S.P.
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 25 septembre 2024 fixant le modèle de rapport d’activité type des centres…
Le 1 octobre 2024
Marc CLOUVEL
Extension Ségur pour tous
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 5 août 2024 portant extension d’un accord conclu dans le secteur sanitaire,…
Le 21 août 2024
Marc CLOUVEL
Dispositif intégré ESSMS Handicap enfants
Personnes handicapées
Décret du 5 juillet 2024 relatif aux modalités de fonctionnement en dispositif intégré des…
Le 6 juillet 2024
Marc CLOUVEL
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décision du 28 juin 2024 modifiant la décision du 22 mai 2024 relative aux…
Le 29 juin 2024
Marc CLOUVEL
Instruction Budget 2024 PA-PH Financement Ségur pour tous
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 28 juin 2024
Marc CLOUVEL
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