
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Tarifs plafonds E.S.A.T. 2024
Personnes handicapées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant au titre de l’année 2024 les tarifs plafonds…
Le 23 mai 2024
Campagne tableaux de bords 2024 E.S.S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La C.N.S.A. informe que la campagne 2024 du tableau de bord de la performance…
Le 23 avril 2024
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
Loi société du bien vieillir et de l’autonomie : Dispositions E.S.S.M.S. privés
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Principales évolutions apportées par la loi société du bien vieillir du 8 avril 2024…
Le 10 avril 2024
Plan sanitaire E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
L'arrêté fixe les catégories d’établissements et services médico-sociaux devant intégrer dans leur projet d’établissement…
Le 5 mars 2024
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Entreprises Adaptées : Accès à l'emploi et Code du Travail
Personnes handicapées
Décret no 2024-99 du 10 février 2024 relatif aux entreprises adaptées et aux entreprises…
Le 11 février 2024
Amortisseur électricité
Services à domicile
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article…
Le 15 janvier 2024
Boucliers tarifaires électricité et gaz
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz
Le 11 janvier 2024
Règlementation comptable A.N.C.
Comptabilité
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre…
Le 10 janvier 2024
Newsletter Axiome D.I.S.
Recevez notre Flash infos Social & Médico-Social