Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Fonds d'appui transformation de l'offre ESSMS PH
Personnes handicapées
INSTRUCTION N° DGCS/SD5DIR/CNSA/DAPO/2025/93 du 26 juin 2025 relative aux évolutions du Fonds d'appui à…
Le 2 juillet 2025
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2025
Personnes âgées
Personnes handicapées
Rapport régional d’orientation budgétaire 2025 de l’Agence Régionale de Santé Occitanie pour les établissements…
Le 21 juin 2025
Annexe 3 Instruction BP 2025 P.A. P.H. : Reprise reports à nouveau et réserves
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 19 juin 2025
Instruction Budget 2025 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 16 juin 2025
Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim : Censure Conseil d'Etat
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Le Conseil d'Etat censure le décret n° 2024-583 du 24 juin 2024 relatif à…
Le 13 juin 2025
Dotations régionales limitatives 2025 P.A. P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décision n° 2025-10 du 2 juin 2025 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 6 juin 2025
Modification tableau de bord de la performance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 22 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 10 avril 2019 relatif…
Le 14 mai 2025
Exonération appel à projets ESSMS Préfet département
Accueil Hébergement Insertion
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2025-264 du 21 mars 2025 relatif aux conditions d’autorisation des projets d’extension…
Le 23 mars 2025
Critères recrutements Entreprise Adaptée
Personnes handicapées
Arrêté du 12 mars 2025 relatif aux critères des recrutements opérés par les entreprises…
Le 17 mars 2025
Rejet du recours sur le Décret reprise des réserves
Personnes handicapées
Personnes âgées
NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD3B/2024/175 du 20 décembre 2024 relative à la dérogation pour motif…
Le 14 février 2025
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