Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Entreprises Adaptées : Accès à l'emploi et Code du Travail
Personnes handicapées
Décret no 2024-99 du 10 février 2024 relatif aux entreprises adaptées et aux entreprises…
Le 11 février 2024
Amortisseur électricité
Services à domicile
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article…
Le 15 janvier 2024
Boucliers tarifaires électricité et gaz
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz
Le 11 janvier 2024
Règlementation comptable A.N.C.
Comptabilité
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre…
Le 10 janvier 2024
L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions…
Le 9 janvier 2024
Tarif minimal S.A.A.D.
Personnes âgées
Personnes handicapées
le texte définit, par référence à la majoration pour aide constante d’une tierce personne,…
Le 8 janvier 2024
Loi accès aux soins : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par…
Le 5 janvier 2024
Conditions d'exercice M.J.P.M.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décret no 2023-1379 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions d’exercice des mandataires judiciaires…
Le 5 janvier 2024
L.F.S.S. 2024 : Dispositions secteur social médico-social
Personnes âgées
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour…
Le 3 janvier 2024
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