Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Stratégie de pilotage des dispositifs d'hébergement C.H.R.S.
Accueil Hébergement Insertion
Instruction du 23 juillet 2026 relative à la stratégie pluriannuelle de transformation, de renforcement…
Le 2 septembre 2026
Étude de coûts Services Autonomie à Domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret no 2026-769 du 11 août 2026 portant création d’un traitement de données à…
Le 13 août 2026
Nouveaux indicateurs ESSMS Personnes âgées
Personnes âgées
Décret n° 2026-760 du 8 août 2026 relatif aux indicateurs transmis par les établissements…
Le 9 août 2026
Médecin coordonnateur en EHPAD à distance
Personnes âgées
Arrêté du 9 juin 2026 fixant pour 2026 les valeurs du point mentionnées à…
Le 25 juillet 2026
Fonds de lutte contre la sinistralité 2026 P.A. - P.H.
Personnes handicapées
Personnes âgées
L’instruction de la DGCS et de la CNSA ouvre le Fonds de lutte contre…
Le 24 juillet 2026
Délai tableau de bord de la performance
Personnes âgées
Personnes handicapées
En raison de la production de l'Enquête Flash Canicule ESMS et de la mobilisation…
Le 20 juillet 2026
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.D.S. 2026
Publics spécifiques
Rapport d’orientation budgétaire régional 2026 pour les établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes…
Le 7 juillet 2026
Traitement données du personnel des ESSMS "Vigie RH"
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 25 juin 2026 portant création d’un traitement automatisé de données à caractère…
Le 7 juillet 2026
Fonds d'appui transformation de l'offre ESSMS PH 2026
Personnes handicapées
Instruction n° DGCS/SD5/CNSA/DAPO/2026/94 du 30 juin 2026 relative aux orientations du Fonds d'appui à…
Le 6 juillet 2026
Missions, organisation, fonctionnement CAMSP et CMPP
Personnes handicapées
Décret n° 2026-580 du 26 juin 2026 relatif aux missions, à l’organisation et au…
Le 1 juillet 2026
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