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Comptabilité analytique E.H.P.A.D. mise en oeuvre Comptabilité Personnes âgées NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD5B/2024/1 du 2 janvier 2024 relative à la mise en oeuvre… Le 19 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Amortisseur électricité Services à domicile Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article… Le 15 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Boucliers tarifaires électricité et gaz Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz Le 11 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Règlementation comptable A.N.C. Comptabilité Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre… Le 10 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S. Personnes handicapées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Publics spécifiques Services à domicile LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions… Le 9 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Tarif minimal S.A.A.D. Personnes âgées Personnes handicapées le texte définit, par référence à la majoration pour aide constante d’une tierce personne,… Le 8 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Loi accès aux soins : Dispositions E.S.S.M.S. Personnes âgées Enfance Personnes handicapées Loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par… Le 5 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Conditions d'exercice M.J.P.M. Personnes handicapées Personnes âgées Décret no 2023-1379 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions d’exercice des mandataires judiciaires… Le 5 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Comptabilité analytique E.H.P.A.D. Comptabilité Personnes âgées Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la mise en oeuvre de la comptabilité… Le 4 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL L.F.S.S. 2024 : Dispositions secteur social médico-social Personnes âgées Personnes handicapées Loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour… Le 3 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
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