
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Conditions d'exercice M.J.P.M.
Personnes handicapées
Personnes âgées
Décret no 2023-1379 du 28 décembre 2023 relatif aux conditions d’exercice des mandataires judiciaires…
Le 5 janvier 2024
Comptabilité analytique E.H.P.A.D.
Comptabilité
Personnes âgées
Arrêté du 29 décembre 2023 relatif à la mise en oeuvre de la comptabilité…
Le 4 janvier 2024
L.F.S.S. 2024 : Dispositions secteur social médico-social
Personnes âgées
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1250 du 26 décembre 2023 de financement de la sécurité sociale pour…
Le 3 janvier 2024
Reprise des reports à nouveau et réserves
Comptabilité
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décret n° 2023-1428 du 29 décembre 2023 relatif à la prise en compte des…
Le 2 janvier 2024
Evolution tarifs E.H.P.A.D. 2024
Personnes âgées
Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d’hébergement de certains établissements…
Le 31 décembre 2023
Evolution tarifs S.A.A.D. 2024
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 30 décembre 2023
Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 28 décembre 2023
Forfait soins services autonomie à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Modalités de financement des nouveaux services autonomie à domicile au titre de l’activité de…
Le 14 décembre 2023
Instruction Budget 2023 Personnes âgées - Personnes Handicapées
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de…
Le 4 décembre 2023
D.R.L. Personnes âgées - Personnes Handicapées 2023
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. accueillant des personnes âgées et des personnes en situation de…
Le 28 novembre 2023
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