Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Loi société du bien vieillir et de l’autonomie : Dispositions E.S.S.M.S. privés
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Principales évolutions apportées par la loi société du bien vieillir du 8 avril 2024…
Le 10 avril 2024
David CAMPOS
Plan sanitaire E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
L'arrêté fixe les catégories d’établissements et services médico-sociaux devant intégrer dans leur projet d’établissement…
Le 5 mars 2024
Marc CLOUVEL
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Marc CLOUVEL
Comptabilité analytique E.H.P.A.D. mise en oeuvre
Comptabilité
Personnes âgées
NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD5B/2024/1 du 2 janvier 2024 relative à la mise en oeuvre…
Le 19 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Amortisseur électricité
Services à domicile
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article…
Le 15 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Boucliers tarifaires électricité et gaz
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz
Le 11 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Règlementation comptable A.N.C.
Comptabilité
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre…
Le 10 janvier 2024
Marc CLOUVEL
L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions…
Le 9 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Tarif minimal S.A.A.D.
Personnes âgées
Personnes handicapées
le texte définit, par référence à la majoration pour aide constante d’une tierce personne,…
Le 8 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Loi accès aux soins : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Enfance
Personnes handicapées
Loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par…
Le 5 janvier 2024
Marc CLOUVEL
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