
Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Instruction Budget 2024 PA-PH Financement Ségur pour tous
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 28 juin 2024
Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2024-583 du 24 juin 2024 relatif à la durée minimale d’exercice préalable…
Le 25 juin 2024
Méthode C.P.O.M. Médico-social
Personnes handicapées
Personnes âgées
Communiqué de presse de l'A.N.A.P. sur la simplification de la démarche C.P.O.M. médico-social
Le 18 juin 2024
R.O.B. A.R.S. Occitanie P.A. P.H. 2024
Personnes âgées
Personnes handicapées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Instruction Budget 2024 Personnes âgées - Personnes en situation de handicap
Personnes handicapées
Personnes âgées
Campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes en situation de handicap…
Le 31 mai 2024
Tableau de bord S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 29 mai 2024 modifiant l’arrêté du 10 avril 2019 relatif à la…
Le 31 mai 2024
Dotations régionales limitatives 2024 P.A. P.H.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décision n° 2024-12 du 22 mai 2024 relative aux dotations régionales limitatives et à…
Le 24 mai 2024
Tarifs soins Personnes Âgées 2024
Personnes âgées
Arrêté du 21 mai 2024 fixant pour 2024 les valeurs du point mentionnées à…
Le 23 mai 2024
Campagne tableaux de bords 2024 E.S.S.M.S.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La C.N.S.A. informe que la campagne 2024 du tableau de bord de la performance…
Le 23 avril 2024
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
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