Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions…
Le 9 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 28 décembre 2023
Marc CLOUVEL
D.R.L. C.H.R.S. 2023
Accueil Hébergement Insertion
Modification campagne budgétaire 2023 C.H.R.S.
Le 24 octobre 2023
Marc CLOUVEL
Astreintes journalières et sanctions
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Services à domicile
Autorisations d’engagement de dépenses pour les centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées…
Le 22 août 2023
Marc CLOUVEL
Référent activité physique ESSMS
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Services à domicile
Décret n° 2023-621 du 17 juillet 2023 relatif au référent pour l’activité physique et…
Le 16 août 2023
Marc CLOUVEL
D.R.L. C.H.R.S. 2023
Accueil Hébergement Insertion
Lancement campagne budgétaire 2023 C.H.R.S.
Le 16 août 2023
Marc CLOUVEL
Parution D.R.L. C.A.D.A. et C.P.H.
Accueil Hébergement Insertion
La parution de l’arrêté au JO (17/05) fixe, pour les établissements concernés, le point…
Le 16 mai 2023
Marc CLOUVEL
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