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Projet d'établissement E.S.S.M.S. Publics spécifiques Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Services à domicile Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service… Le 2 mars 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Amortisseur électricité Services à domicile Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article… Le 15 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Boucliers tarifaires électricité et gaz Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz Le 11 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Règlementation comptable A.N.C. Comptabilité Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre… Le 10 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S. Personnes handicapées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Publics spécifiques Services à domicile LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions… Le 9 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services… Le 28 décembre 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL D.R.L. C.H.R.S. 2023 Accueil Hébergement Insertion Modification campagne budgétaire 2023 C.H.R.S. Le 24 octobre 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Astreintes journalières et sanctions Personnes âgées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes handicapées Services à domicile Autorisations d’engagement de dépenses pour les centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées… Le 22 août 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Référent activité physique ESSMS Personnes handicapées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Services à domicile Décret n° 2023-621 du 17 juillet 2023 relatif au référent pour l’activité physique et… Le 16 août 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL D.R.L. C.H.R.S. 2023 Accueil Hébergement Insertion Lancement campagne budgétaire 2023 C.H.R.S. Le 16 août 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
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