Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
Plan sanitaire E.S.S.M.S.
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
L'arrêté fixe les catégories d’établissements et services médico-sociaux devant intégrer dans leur projet d’établissement…
Le 5 mars 2024
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Amortisseur électricité
Services à domicile
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article…
Le 15 janvier 2024
Règlementation comptable A.N.C.
Comptabilité
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Personnes âgées
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Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre…
Le 10 janvier 2024
L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
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Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions…
Le 9 janvier 2024
Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
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Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 28 décembre 2023
Dossiers de l'usager
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes…
Le 20 novembre 2023
D.R.L. L.312-1 9° 2023
Publics spécifiques
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes…
Le 15 novembre 2023
Campagne budgétaire 2023 ESSMS Publics spécifiques
Publics spécifiques
INSTRUCTION INTERMINISTÉRIELLE du 23 octobre 2023 relative à la campagne budgétaire, pour l'année 2023,…
Le 9 novembre 2023
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