Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Indicateurs tableau de bord Centres Educatifs Fermés (C.E.F.)
Enfance
Arrêté du 4 décembre 2024 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des…
Le 13 décembre 2024
Réforme du contentieux de la tarification
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Transfert du contentieux de la tarification sanitaire et sociale vers les juridictions administratives de…
Le 9 décembre 2024
P.J.J. campagne budgétaire 2024
Enfance
Organisation campagne budgétaire 2024 établissement protection judiciaire de la jeunesse
Le 27 août 2024
Extension Ségur pour tous
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Arrêté du 5 août 2024 portant extension d’un accord conclu dans le secteur sanitaire,…
Le 21 août 2024
Durée minimale d'ancienneté emploi d'intérim
Personnes âgées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2024-583 du 24 juin 2024 relatif à la durée minimale d’exercice préalable…
Le 25 juin 2024
E.S.S.M.S. et marchés publics
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
Par un arrêt du 14 novembre 2023 la cour administrative d'appel de Bordeaux avait…
Le 16 avril 2024
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Décrets d'application Loi protection des enfants
Enfance
3 décrets d’application (2024-117, 2024-118, 2024-119) de loi n° 2022-140 du 7 février 2022…
Le 18 février 2024
Indicateurs tableau de bord C.E.F.
Enfance
Arrêté du 12 décembre 2023 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des…
Le 31 janvier 2024
Amortisseur électricité
Services à domicile
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article…
Le 15 janvier 2024
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