Axiome D.I.S.

Flash infos Social Médico-Social

Nous e-mailer 04 66 38 71 05
Décrets d'application Loi protection des enfants Enfance 3 décrets d’application (2024-117, 2024-118, 2024-119) de loi n° 2022-140 du 7 février 2022… Le 18 février 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Indicateurs tableau de bord C.E.F. Enfance Arrêté du 12 décembre 2023 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des… Le 31 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Amortisseur électricité Services à domicile Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article… Le 15 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Boucliers tarifaires électricité et gaz Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz Le 11 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Règlementation comptable A.N.C. Comptabilité Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre… Le 10 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S. Personnes handicapées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Publics spécifiques Services à domicile LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions… Le 9 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Loi accès aux soins : Dispositions E.S.S.M.S. Personnes âgées Enfance Personnes handicapées Loi n° 2023-1268 du 27 décembre 2023 visant à améliorer l’accès aux soins par… Le 5 janvier 2024 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services… Le 28 décembre 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Dossiers de l'usager Enfance Personnes âgées Personnes handicapées Publics spécifiques Services à domicile Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes… Le 20 novembre 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL Astreintes journalières et sanctions Personnes âgées Accueil Hébergement Insertion Enfance Personnes handicapées Services à domicile Autorisations d’engagement de dépenses pour les centres de ressources territoriaux pour les personnes âgées… Le 22 août 2023 Marc CLOUVEL, expert-comptable et commissaire aux comptes Marc CLOUVEL
Newsletter Axiome D.I.S.
Recevez notre Flash infos Social & Médico-Social
Bonjour