Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Projet d'établissement E.S.S.M.S.
Publics spécifiques
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Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Services à domicile
Décret no 2024-166 du 29 février 2024 relatif au projet d’établissement ou de service…
Le 2 mars 2024
Amortisseur électricité
Services à domicile
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Publics spécifiques
Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article…
Le 15 janvier 2024
Règlementation comptable A.N.C.
Comptabilité
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Services à domicile
Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre…
Le 10 janvier 2024
L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
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Services à domicile
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions…
Le 9 janvier 2024
Evolution tarifs S.A.A.D. 2024
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Arrêté du 26 décembre 2023 relatif aux prix des prestations d’aide et d’accompagnement à…
Le 30 décembre 2023
Plan comptable 2024 E.S.S.M.S. privés
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Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 20 décembre 2023 relatif au plan comptable applicable aux établissements et services…
Le 28 décembre 2023
Forfait soins services autonomie à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
Modalités de financement des nouveaux services autonomie à domicile au titre de l’activité de…
Le 14 décembre 2023
Dossiers de l'usager
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Campagne budgétaire 2023 E.S.S.M.S. visés à l'article L.312-1 9° du CASF accueillant des personnes…
Le 20 novembre 2023
Tarifs 2023 soins à domicile
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
L'arrêté fixe la tarification des services de soins à domicile pour l'année 2023 suite…
Le 21 septembre 2023
La réforme de la tarification des S.S.I.A.D.
Services à domicile
Personnes âgées
Personnes handicapées
La Direction générale de la cohésion sociale (D.G.C.S.) et l'Agence nationale de la performance…
Le 5 septembre 2023
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