Axiome D.I.S.
Flash infos Social Médico-Social
Décrets d'application Loi protection des enfants
Enfance
3 décrets d’application (2024-117, 2024-118, 2024-119) de loi n° 2022-140 du 7 février 2022…
Le 18 février 2024
Marc CLOUVEL
Entreprises Adaptées : Accès à l'emploi et Code du Travail
Personnes handicapées
Décret no 2024-99 du 10 février 2024 relatif aux entreprises adaptées et aux entreprises…
Le 11 février 2024
Marc CLOUVEL
Revalorisation des salaires AXESS
Comptabilité
AXESS (Confédération des employeurs du secteur sanitaire, social et médico-social privé à but non…
Le 1 février 2024
Marc CLOUVEL
Indicateurs tableau de bord C.E.F.
Enfance
Arrêté du 12 décembre 2023 fixant les valeurs moyennes et médianes de référence des…
Le 31 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Comptabilité analytique E.H.P.A.D. mise en oeuvre
Comptabilité
Personnes âgées
NOTE D'INFORMATION N° DGCS/SD5B/2024/1 du 2 janvier 2024 relative à la mise en oeuvre…
Le 19 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Amortisseur électricité
Services à domicile
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Décret n° 2023-1421 du 30 décembre 2023 pris en application du III de l’article…
Le 15 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Boucliers tarifaires électricité et gaz
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Décrets n° 2023-1369 et 2023-1370 du 29 décembre 2023 Boucliers tarifaires électricité et gaz
Le 11 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Règlementation comptable A.N.C.
Comptabilité
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Personnes handicapées
Publics spécifiques
Services à domicile
Arrêté du 26 décembre 2023 portant homologation du règlement n° 2022-06 du 4 novembre…
Le 10 janvier 2024
Marc CLOUVEL
L.D.F. 2024 : Dispositions E.S.S.M.S.
Personnes handicapées
Accueil Hébergement Insertion
Enfance
Personnes âgées
Publics spécifiques
Services à domicile
LOI n° 2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 Examen des dispositions…
Le 9 janvier 2024
Marc CLOUVEL
Tarif minimal S.A.A.D.
Personnes âgées
Personnes handicapées
le texte définit, par référence à la majoration pour aide constante d’une tierce personne,…
Le 8 janvier 2024
Marc CLOUVEL
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