Ressources
Veille métier
Social
Protéger vos salariés des risques liés au froid
Pour éviter les risques liés au froid pesant sur les travailleurs en extérieur, l’employeur…
Le 3 décembre 2015
Patrimoine
Le mandat à effet posthume
Assurez la continuité de votre patrimoine avec le mandat à effet posthume.
Le 3 décembre 2015
Juridique
Gare aux mauvais payeurs !
De nouvelles mesures visant à réduire les délais de paiement entre entreprises ont été…
Le 3 décembre 2015
Juridique
Patrimoine
Assurance-vie en fonds en euros : quel sera le rendement en 2015 ?
À quelques semaines de la publication par les assureurs des premiers taux de rendement…
Le 2 décembre 2015
Juridique
Ouverture du capital des sociétés de participations financières de professions libérales
Dans une société de participations financières de professions libérales (SPFPL), la majorité du capital…
Le 2 décembre 2015
Social
Consultez les représentants du personnel sur la formation avant le 31 décembre prochain
La seconde réunion avec le comité d’entreprise ou, à défaut, les délégués du personnel…
Le 2 décembre 2015
Juridique
Conclusion d’un bail rural sur des parcelles dont la propriété est démembrée
L’usufruitier de terrains agricoles peut-il conclure seul un bail rural ?
Le 1 décembre 2015
Fiscalité
Fin du rescrit crédit d’impôt recherche pour Bpifrance
Les entreprises ne peuvent plus adresser leur demande de rescrit crédit d’impôt recherche à…
Le 1 décembre 2015
Juridique
Soldes d’hiver : à vos agendas !
Les prochains soldes d’hiver commenceront presque partout en France le mercredi 6 janvier 2016.
Le 30 novembre 2015
Fiscalité
Pas d’abattement pour durée de détention sur les moins-values !
La position de l’administration fiscale selon laquelle l’abattement pour durée de détention s’applique sur…
Le 30 novembre 2015
Juridique
Patrimoine
Petite piqûre de rappel sur le fonctionnement du Perp
Une récente réponse ministérielle rappelle qu’un Perp peut prévoir une contre-assurance décès. Une « option »…
Le 27 novembre 2015