Ressources
Veille métier
Fiscalité
Patrimoine
Remboursement du trop-perçu de l’impôt sur le revenu
À la suite de ma déclaration de revenus, il était indiqué que j’allais bénéficier…
Le 17 juin 2021
Digitalisation
E-parcours cybersécurité : pour assurer face aux risques de cyberattaque
La banque d’investissement Bpifrance propose aux entreprises de se former sur le thème de…
Le 17 juin 2021
Juridique
Patrimoine
De quoi est composé le patrimoine des ménages français ?
Selon l’Insee, en 2018, 50 % des ménages français ont déclaré un patrimoine brut supérieur à…
Le 16 juin 2021
Social
Rupture conventionnelle : quelle indemnité verser au salarié ?
Les employeurs relevant de l’ANI sur la modernisation du marché du travail doivent verser,…
Le 16 juin 2021
Juridique
Mise à disposition à une société de terres agricoles louées : gare aux conditions requises !
Lorsque des exploitants agricoles ont mis des terres dont ils sont colocataires à la…
Le 15 juin 2021
Juridique
Défaut de paiement des loyers par les entreprises fermées : du nouveau
Les entreprises qui sont affectées par une mesure de police administrative prise pour endiguer…
Le 15 juin 2021
Social
Sport en entreprise : quelle incidence sur les cotisations sociales ?
L’avantage que représente la mise à disposition par l’employeur d’équipements sportifs au profit des…
Le 15 juin 2021
Juridique
Fonds de solidarité : le formulaire pour le mois de mai est en ligne
Depuis quelques jours, le formulaire permettant d’obtenir l’aide du fonds de solidarité au titre…
Le 14 juin 2021
Juridique
Réunion des AG des associations : prolongation des mesures dérogatoires
Les mesures dérogatoires prises pour faciliter la tenue des réunions des organes dirigeants et…
Le 14 juin 2021
Culture : un fonds pour soutenir les associations organisatrices de festivals de musique
Une aide exceptionnelle de 20 millions d’euros est mise en place au profit des associations…
Le 14 juin 2021
Fiscalité
Quelle fiscalité pour les aides liées au Covid-19 versées aux entreprises ?
Le régime fiscal applicable aux aides versées dans le cadre de la crise sanitaire…
Le 14 juin 2021
Social
Accidents du travail : comment réagir ?
En 2019, plus de 880 800 accidents du travail se sont produits. Les trois-quarts d’entre eux ayant…
Le 11 juin 2021