Ressources
Veille métier
Social
Cadeaux et bons d’achat de Noël : quel régime social ?
Certains employeurs offrent à leurs salariés des cadeaux ou des bons d’achat à l’occasion…
Le 23 novembre 2015
Social
Les employeurs doivent sécuriser le paiement des retraites chapeaux dues à leurs ex-salariés
Les entreprises qui prennent en charge le versement, à leurs anciens salariés, de rentes…
Le 20 novembre 2015
Social
Vers un nouveau Code du travail
D’ici 2018, le Code du travail serait réécrit en favorisant la négociation collective au sein…
Le 18 novembre 2015
Social
Conditions d’affiliation à la mutualité sociale agricole
Les coefficients d’équivalence applicables aux productions agricoles hors sol viennent d’être déterminés.
Le 17 novembre 2015
Social
Retraite complémentaire des salariés : ce qui change en 2016
Le paiement mensuel des cotisations Agirc-Arrco et la fin du régime applicable aux sommes…
Le 13 novembre 2015
Social
Travail illégal : votre sous-traitant est-il sur liste noire ?
Les noms des entreprises condamnées pénalement pour travail illégal seront bientôt publiés sur le…
Le 10 novembre 2015
Social
Favoriser le recours à la délégation unique du personnel
Désormais, la délégation unique du personnel s’adresse aux entreprises de moins de 300 salariés et…
Le 5 novembre 2015
Social
Apprentis : des précisions sur les exonérations de cotisations sociales
La contribution patronale au financement des organisations syndicales n’est pas due par les employeurs…
Le 4 novembre 2015
Social
Un quota de 15 % de stagiaires par entreprise
Les entreprises d’au moins 20 salariés ne peuvent accueillir, au cours d’une même semaine, un…
Le 3 novembre 2015
Social
Le travail le dimanche revu par la Loi Macron
Même si normalement les entreprises ne peuvent pas faire travailler leurs employés le dimanche,…
Le 30 octobre 2015
Social
Travailleurs indépendants : les mesures du projet de loi de financement de la Sécurité sociale
La protection sociale des travailleurs non-salariés ferait l’objet de quelques aménagements pour être améliorée.
Le 30 octobre 2015