Ressources
Veille métier
Patrimoine
Le charme des livrets défiscalisés
Les inquiétudes qui entourent certains pays de l’Union européenne ne sont pas de nature…
Le 15 novembre 2012
Social
Comment combattre le harcèlement moral au travail ?
En matière de harcèlement moral, et plus généralement dans tous les domaines ayant trait…
Le 15 novembre 2012
Juridique
Une société peut-elle commettre une infraction ?
Tout savoir sur les conditions de mise en œuvre de la responsabilité pénale d’une…
Le 15 novembre 2012
Gestion
Juridique
Protégez vos innovations !
Si le succès d’une entreprise tient au dynamisme de ses équipes, à la rigueur…
Le 14 novembre 2012
Juridique
Abus de majorité et mise en réserve systématique des bénéfices
Depuis quelques années, les associés majoritaires de notre société décident systématiquement d’affecter les bénéfices…
Le 7 novembre 2012
Fiscalité
Contrôle fiscal et droit d’accès du contribuable aux informations
L’administration fiscale a récemment adressé à ma société une proposition de rectification dans laquelle…
Le 7 novembre 2012
Fiscalité
Patrimoine
Contrôle des droits de donation et obligations de l’administration fiscale
J’ai donné à mon fils la nue-propriété de parts d’une société en nom collectif…
Le 7 novembre 2012
Juridique
Patrimoine
Pacte civil de solidarité et succession
Je viens de contracter un pacte civil de solidarité (Pacs) avec mon amie. Si…
Le 7 novembre 2012
Social
Prise des congés payés
L’un de mes salariés est venu me voir pour me dire qu’il ne pourrait…
Le 7 novembre 2012
Social
Rupture conventionnelle avec un salarié protégé
Dois-je demander une autorisation à l’inspecteur du travail pour conclure une convention de rupture…
Le 7 novembre 2012
Digitalisation
Ordinateurs portables : attention au vol !
Mettez en place des procédures de sauvegarde et de confidentialité pour préserver les données…
Le 15 octobre 2012
Fiscalité
Frais de scolarisation
Je suis père de deux enfants. L’aîné est actuellement au lycée tandis que le…
Le 10 octobre 2012
Gestion
Juridique
Protégez vos innovations !
Si le succès d’une entreprise tient au dynamisme de ses équipes, à la rigueur…
Le 14 novembre 2012
Juridique
Abus de majorité et mise en réserve systématique des bénéfices
Depuis quelques années, les associés majoritaires de notre société décident systématiquement d’affecter les bénéfices…
Le 7 novembre 2012
Fiscalité
Contrôle fiscal et droit d’accès du contribuable aux informations
L’administration fiscale a récemment adressé à ma société une proposition de rectification dans laquelle…
Le 7 novembre 2012
Fiscalité
Patrimoine
Contrôle des droits de donation et obligations de l’administration fiscale
J’ai donné à mon fils la nue-propriété de parts d’une société en nom collectif…
Le 7 novembre 2012
Juridique
Patrimoine
Pacte civil de solidarité et succession
Je viens de contracter un pacte civil de solidarité (Pacs) avec mon amie. Si…
Le 7 novembre 2012
Social
Prise des congés payés
L’un de mes salariés est venu me voir pour me dire qu’il ne pourrait…
Le 7 novembre 2012
Social
Rupture conventionnelle avec un salarié protégé
Dois-je demander une autorisation à l’inspecteur du travail pour conclure une convention de rupture…
Le 7 novembre 2012
Digitalisation
Ordinateurs portables : attention au vol !
Mettez en place des procédures de sauvegarde et de confidentialité pour préserver les données…
Le 15 octobre 2012
Fiscalité
Frais de scolarisation
Je suis père de deux enfants. L’aîné est actuellement au lycée tandis que le…
Le 10 octobre 2012