Ressources
Veille métier
Social
Les élections du CSE peuvent reprendre
Les employeurs peuvent redémarrer le processus électoral des élections des représentants du personnel au…
Le 30 juin 2020
Jeunesse : accueils collectifs de mineurs et protocoles sanitaires
Les mesures à mettre en œuvre dans les accueils collectifs de mineurs à compter…
Le 30 juin 2020
Juridique
Patrimoine
Encadrement des loyers à Paris : un bilan mitigé
Selon une étude, plus d’une annonce de location sur deux à Paris ne respecte…
Le 29 juin 2020
Social
Qu’est-ce qu’un cadre dirigeant d’une association ?
Le salarié qui, notamment, signe les contrats de travail, assiste aux assemblées générales, engage…
Le 29 juin 2020
Culture : suppression de la cotisation forfaitaire
Au 1 juillet 2020, les associations qui engagent occasionnellement des artistes et techniciens du spectacle ne pourront…
Le 29 juin 2020
Fiscalité
Un remboursement anticipé pour les créances de « carry-back » des entreprises
En raison de l’épidémie de Covid-19, les entreprises pourront demander le remboursement immédiat de…
Le 29 juin 2020
Social
Le dialogue social à l’épreuve de l’épidémie de Covid-19
Des règles spécifiques s’appliquent aux accords d’entreprise conclus pour faire face aux conséquences de…
Le 29 juin 2020
Juridique
Covid-19 : la procédure de conciliation se veut plus efficace
Les pouvoirs publics ont décidé de favoriser le traitement préventif des difficultés des entreprises…
Le 26 juin 2020
Social
Mettre en place un intéressement : c’est plus simple !
Dans les entreprises de moins de 11 salariés, il est désormais possible d’instaurer un régime…
Le 26 juin 2020
Social
Dans quelles conditions vos salariés doivent-ils travailler ?
Le gouvernement a mis à jour le protocole de déconfinement précisant les mesures de…
Le 25 juin 2020